22h15 Jeudi 21 Aout 2008

Informations douanières créé le 25/01/2007 | mis à jour le // | 2660 visites

informations-douanieres Photo : logo de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects.

Informations utiles à savoir à l’arrivée :

A. Dispositions générales:
Vous pouvez importer en franchise sans déclaration et sans formalités :
1) Vos effets vestimentaires personnels en cours d'usage.
2) Du tabac : 200 cigarettes ou bien 100 cigarillos ou 25 cigares ou 250 grammes d'assortiment de ces produits.
3) Des boissons alcoolisées :
- une bouteille de vin d'un litre,
- une bouteille de spiritueux d’un litre ou un autre alcool de même contenance.
4) Des parfums et de l'eau de toilette :
- un flacon de parfum (150 ml),
- un flacon d'eau de toilette (250 ml).
5) Des souvenirs, cadeaux, etc., dans la limite d’une valeur globale de 2000 dhs.
6) Vous pouvez importer temporairement des objets destinés à votre usage personnel ou professionnel, tels que appareil photographique, caméscope, paire de jumelles ou lecteur de disques. Cependant, vous êtes tenu de réexporter ces objets à la fin de votre séjour.
Ces dispositions ne vous concernent pas si vous êtes étudiant ou commerçant ambulant.

B. Dispositions particulières aux voyageurs non résidents au Maroc :
Vous pouvez importer temporairement des objets destinés à votre usage personnel ou professionnel, tels que :
- appareil photographique, caméscope, paire de jumelles ou lecteur de disques,
- bijoux,
- magnétophone, radio, téléviseur portatif, caméra,
- machines à écrire ou à calculer, micro ordinateur portatif, téléphone mobile,
- engin et équipements sportifs,
- instrument de musique portable.
Vous devez réexporter ces objets à la fin de votre séjour.
Si vous êtes marocain résidant à l'étranger, vous pouvez importer, en franchise totale, une seule fois par année civile, des cadeaux familiaux sans caractère commercial d'une valeur totale n'excédant pas 10.000 dhs.

C. Marchandises soumises à des formalités particulières, notamment :
- animaux et produits animaux * certificat vétérinaire (services de l'élevage).
- produits végétaux * certificat phytosanitaire (services de l'inspection des végétaux).
- espèces de la faune et de la flore sauvages menacées d'extinction et produits issus de ces espèces (convention de Washington) * certificat CITES délivré par la Direction des Eaux et Forêts.
- armes de chasse et leurs munitions * autorisation des services de la sûreté nationale.
- médicaments : en petites quantités pour les besoins personnels * souscription d’un « engagement sur l’honneur » disponible aux bureaux douaniers, assorti de justificatifs médicaux (certificat médical, ordonnance, etc.), autres que pour les besoins personnels * autorisation du département de la Santé.

D. Marchandises prohibées :
Sont, notamment, interdits à l'importation :
- les armes et munitions de guerre,
- les stupéfiants,
- les écrits, imprimés, cassettes et vidéocassettes enregistrées et tous objets contraires aux bonnes moeurs et à l'ordre public.

E. Les moyens de paiement :
1) L’importation des dirhams est strictement interdite.
2) L’importation des devises est libre et n’est soumise à aucune déclaration auprès des services douaniers.
Si vous désirez réexporter tout ou partie des devises que vous auriez importées et dont le montant excède 50.000 dhs, il est conseillé de souscrire à l’entrée une déclaration facultative d’importation de moyens de paiement. L’imprimé nécessaire sera mis à votre disposition par le bureau douanier d’entrée.

F. Les marchandises originaires des pays de l’Union Européenne ou des pays de l’AELE bénéficient des avantages préférentiels avec dispense de la production de la preuve de l’origine (EUR 1 ou déclaration sur facture) et ce dans la limite des valeurs ci-après :
- pour les bagages des voyageurs : 13 000 DH,
- pour les petits envois : 5 500 DH.

Informations utiles à savoir au départ :

Si vous ne résidez pas au Maroc, que vous soyez marocain ou étranger, vous pouvez exporter :
Sans formalités :
- les produits d'origine marocaine (artisanat ou autres) acquis localement et ce, sans limitation de valeur. La justification du règlement se fait par tout moyen approprié : bordereau de change, carte de crédit internationale, chèques de voyages, etc.
- des souvenirs de voyage,
- des roches ornementales, fossilières et/ou des pierres dites semi-précieuses (à condition de ne pas dépasser la dizaine).

Avec formalités :

Les objets d'arts, de collection et d'antiquité* autorisation du département chargé des affaires culturelles.
Les moyens de paiement :
1) L’exportation des dirhams est strictement interdite.
2) L’ exportation ou la réexportation des devises peut être faite au vu de toute pièce justificative de leur origine (déclaration facultative d’importation de moyens de paiement, bordereau de change ou d’achat de devises, avis bancaire de débit, relevé de compte bancaire à l’étranger, etc.).


Source : Informations pour les voyageurs en visite au Maroc, janvier 2006. Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII).



Commentaires:

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